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Ce primo-accédant a voulu visiter à nouveau son appartement deux heures avant la signature de l’acte de vente pour s’assurer que le bien était conforme à ce qui était décrit dans le compromis de vente. À l’intérieur, la surprise est amère.
"Jusqu'au compromis de vente, les propriétaires étaient parfaits et rassurants. Je pensais que tout allait bien se passer". À 31 ans, Maël (son prénom a été modifié) est fier d'avoir pu constituer un apport suffisant pour son premier achat. Il jette son dévolu sur un appartement de 75 mètres carrés, et son offre à 250 000 euros est acceptée. "L'appartement est net et tout a été refait à neuf ". Cerise sur le gâteau, le courant passe très bien avec les propriétaires.
Le compromis de vente est alors signé. "Il est expressément convenu entre les parties que les électroménagers resteront attachés au logement et sont compris dans la vente, sans supplément de prix", peut-on lire sur le document. Selon les calculs du jeune homme, il y en avait pour au moins 1 500 euros d'électroménager. La date pour la signature définitive est prise deux mois et demi plus tard. "Deux heures avant la signature, j'ai demandé à faire une contre-visite, car je n'avais pas revu le bien depuis le compromis. Et en deux mois et demi, il peut s'en passer des choses."
"Je conseille toujours de revisiter le bien la veille ou le jour de la signature, insiste Anne-Sophie Arnal, notaire à Paris. Une fois le bien vidé, des défauts peuvent apparaître, comme un dégât des eaux jusqu'alors masqué par un canapé. Cette visite permet aussi de vérifier que tous les équipements promis sont bien présents avant de signer l'acte définitif". La notaire précise d'ailleurs que, si elle est prévue dans l'avant-contrat, les vendeurs ne peuvent refuser cette demande.
Maël a eu le bon réflexe. D'autant qu'avant la signature, les propriétaires avaient promis d'effectuer quelques travaux. N'ayant plus de nouvelles, le jeune acquéreur voulait s'assurer que le travail avait été fait. Malheureusement pour lui, en ouvrant la porte de l'appartement, la désillusion est de taille. Non seulement les travaux promis n'ont pas été réalisés mais, surtout, la cuisine est complètement vidée de son électroménager. "Il n'y avait plus rien : plus de four, plus de plaques de cuisson… Juste un petit presse-citron électrique posé sur le plan de travail."
Le jeune homme maintient tout de même le rendez-vous chez le notaire pour la signature de l'acte authentique. "On a relu l'acte de vente et fait le point sur tout ce qui n'allait pas : les travaux non réalisés et l'électroménager disparu. Ça faisait beaucoup de promesses non tenues." L'acquéreur demande alors leur version des faits aux propriétaires. "Leur explication était malhonnête, estime le jeune homme. Concernant l'électroménager, ils estimaient avoir respecté le contrat en laissant le presse-citron." S'en sont suivies deux heures de négociations tendues. Plusieurs options s'offraient à Maël : obliger les vendeurs à réinstaller la cuisine, demander une réduction du prix de vente de l'appartement ou, plus radicalement, annuler la vente. "Mon notaire m'a proposé ces alternatives, mais je préférais trouver une solution amiable, j'avais peur de perdre la vente", avoue-t-il.
Après d'intenses discussions, Maël et les vendeurs ont trouvé un accord. "J'ai signé à la condition qu'ils paient la moitié de la taxe foncière que je devais régler au prorata temporis, ainsi que les charges de copropriété pour l'année de l'achat." Cela représentait environ 600 euros de taxe foncière et plus de 120 euros de charges trimestrielles. "Cette somme me permettra d'acheter un four et sans doute un lave-vaisselle", relativise Maël. Pour éviter ce genre de déconvenues, Maître Arnal conseille de "lister précisément chaque équipement dans l'avant-contrat, car un terme général comme 'électroménager' est trop flou et peut mener à ce type de litiges".
