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L’artiste Zazie a déclaré avoir quitté son appartement car elle dérangeait ses voisins en chantant trop fort… Si vous n’arrivez pas à faire déménager votre voisin bruyant, il existe des recours pour faire cesser les nuisances sonores.
Lorsque l’on habite une copropriété, le règlement de copropriété peut interdire ou limiter certains bruits, comme interdire de jouer d’un instrument de musique à partir d’une certaine heure. Illustration Adobe Stock
« C’est pas bientôt fini ? Tout ce boucan, ce vacarme. Y’en a qui dorment la nuit. Pas moi, pas moyen d’arrêter », chante Zazie dans un des titres de son dernier album.
Comme le rapporte le journal Libération dans son portrait du 1er décembre, l’artiste a dû quitter son logement car elle faisait trop de bruit. Des actions peuvent être entreprises, même si elles ne se solderont pas forcément par le départ de l’auteur des nuisances sonores ! 
« En journée, un bruit de comportement peut causer un trouble anormal de voisinage dès lors qu’il est répétitif, intensif ou qu’il dure dans le temps », indique le site Service-public.fr. Et ce, quelle que soit l’heure. Ce bruit anormal peut être lié à une fête, à une personne (locataire, propriétaire, enfant) qui crie, qui chante, à une musique ou une télévision trop fortes, des travaux… Il ne s’agit pas d’un bruit ponctuel.
Il n’existe pas d’heures précises pour définir le tapage nocturne, mais il est forcément commis la nuit ! « L’infraction pour tapage nocturne existe même lorsque ce bruit n’est pas répétitif, ni intensif, ni qu’il dure dans le temps », précise Service-public.fr. De plus, l’auteur du tapage a conscience du trouble qu’il crée et, autre condition, ne prend pas les mesures nécessaires pour remédier au tapage. 
La première démarche consiste à aller parler à votre voisin pour lui expliquer la situation afin que le trouble cesse. Si vous n’arrivez pas à échanger avec lui, vous pouvez lui envoyer un courrier simple, puis en recommandé si besoin. 
Lire aussi : Travaux imprévus, bruit des voisins… Ces mauvaises surprises après l’achat d’un logement
Lorsque l’on habite une copropriété, le règlement de copropriété peut interdire ou limiter certains bruits, comme interdire de jouer d’un instrument de musique à partir d’une certaine heure.
Vous êtes un des copropriétaires ? Vous pouvez contacter le syndic pour lui exposer la situation. Si vous êtes locataire, rapprochez-vous de votre propriétaire afin qu’il s’adresse au syndic. Celui-ci doit engager des actions.
Le bruit est causé par un locataire ? Si le propriétaire du logement n’engage aucune démarche pour faire cesser les nuisances (comme notamment envoyer un courrier à son locataire), sa responsabilité peut être engagée si une action est menée en justice. 
Un arrêté peut interdire certains bruits à certaines heures, comme l’utilisation des tondeuses le dimanche et les jours fériés. Mais cela peut varier d’une commune ou d’un département à l’autre. 
L’Adil (association départementale d’information sur le logement) peut vous informer sur vos recours possibles. Un conciliateur de justice ou un médiateur peuvent également vous aider. « Cette démarche est indispensable pour pouvoir ensuite saisir le tribunal », remarque Service-public.fr.
Un commissaire de justice peut également produire un ou plusieurs constats, « utiles pour faire ensuite éventuellement appel au juge. »
Vous pouvez aussi faire constater le bruit par les forces de l’ordre. L’auteur des nuisances sonores peut être puni d’une amende (elle est plus élevée lorsqu’il s’agit d’un tapage nocturne). 
En saisissant le tribunal, vous pourrez peut-être obtenir réparation pour le préjudice subi. Un maximum de preuves doit être apporté. « Le juge peut ordonner l’insonorisation du logement de l’auteur du bruit ou prononcer la résiliation du bail si celui-ci est locataire », observe Service-public.fr.
Travaux bruyants : les recommandations du Conseil national du bruit
Le Conseil national du bruit (CNB), composé de représentants de l’État ou encore de collectivités locales, préconise de respecter certains horaires pour les travaux bruyants, soit de 9h à 12h et de 13h30 à 19h30 en semaine, de 9h à 12h et de 15h à 19h le samedi et de 10h à 12h les dimanches et jours fériés.
La plupart des collectivités locales reprennent ces horaires dans leurs arrêtés contre le bruit.

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