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Cette semaine, la Direction générale des Finances publiques a dévoilé le bilan de l’expérimentation "Foncier innovant".
Dans neuf départements français dont le Rhône, la Haute-Savoie et l’Ardèche pour la région Auvergne-Rhône-Alpes, l’administration fiscale a eu recours à l’intelligence artificielle pour traquer les piscines privées non déclarées.
Concrètement, les prises de vue aériennes de ces territoires ont été analysées et comparées avec les données du fisc.
"Les algorithmes, développés en open source, permettent, sur la base des images aériennes publiques de l’Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) consultables par tous sur son site internet, d'extraire les contours des immeubles bâtis ainsi que des piscines. Un traitement informatique identifie ensuite, à partir notamment des déclarations des propriétaires effectuées auprès des services de l’urbanisme et de l’administration fiscale, si les éléments ainsi détectés sur les images sont correctement imposés aux impôts directs locaux (taxe foncière notamment). Un agent de l’administration fiscale vérifie ensuite systématiquement chaque potentielle anomalie détectée avant toute opération de relance du propriétaire du bien, conduisant à la taxation lorsque l'anomalie est avérée", précise la DGFiP.
Il en ressort que sur les neuf départements, 20 356 piscines cachées ont été découvertes et seront imposées au titre de la taxe foncière due pour l’année 2022.
Dans le Rhône, ce sont 2432 bassins privés non déclarés qui vont rapporter aux communes lésées la somme de 715 988 euros (308 861 euros de taxe foncière 2022 et 407 127 euros de recouvrement pour les années passées dans l’illégalité ndlr).
L’Ardèche fait pire avec 2575 piscines non déclarées et la Haute-Savoie reste plus sage avec 984 cas recensés. Une question de climat, forcément.
Les Bouches-du-Rhône sont les champions toutes catégories confondues avec 7244 piscines non déclarées, pour un pactole inespéré pour les collectivités de près de 4,4 millions d’euros !
Se félicitant de résultats "probants", le fisc entend généraliser le dispositif au reste des départements métropolitains durant le second semestre 2022.
La DGFiP ne compte pas s’arrêter là : "une expérimentation est d'ores et déjà en cours sur la détection de bâtiments non déclarés ou incorrectement imposés et par ailleurs, le projet du Foncier innovant devrait également permettre de faire évoluer les modalités de mise à jour des bâtiments sur le plan cadastral".
merci COOGLE EARTH je suis allé voir ou nous habitions avant d etre sur LYON EN 2001 il existai AUCUNE PISCINE on se connaissaient tous entre les asse pieds le bruit p dû au balon de foot des enfantsles enfants de 14 ans avait 1 2 rouepour aller au colege, fac ca faisait trop de bruit que dhistoireles balon tetrou er crever car les enfants en jouant mal heureusement envoyaient chez les grognons MDR avec GOOGLE j ai
pus voir qu il ONT TOUS une piscine brallallaiét quand on devait augmenter pour les charges Là Ils n auront pas le choix payer!!!ouvrir le tiroir caisse
Moi je veux bien venir 🙂
Bonjour
Je peux venir profiter du barbecue et de la piscine avec mon diesel qui polu avant qui me le taxe aussi et qu’il nous reste que les yeux pour pleurer.
Et comme si les collectivités locales n’avaient pas pu mettre quelque personnel (pléthorique) pour comparer les images de le l’IGN avec le cadastre. Ben, non, vaut mieux payer des solutions extérieurs, à des prix fou, plutôt que d’occuper les oisifs des collectivités locales.
Cela a permis de gagner quelques années, sans que l’on sache d’ailleurs, si le système est performant !
Bienvenue au pays du gaspillage !
Un vrai écologiste n’a pas de piscine. Il ne risque rien.
Le vrai écologiste ne passe pas son temps à chercher à donner des leçons, avec des “moi, si j’avais” ou “les autres ont et ne doivent pas avoir”, mais doivent montre l’exemple et démontrer le bien fondé de leurs pensées.
Étalage banal de m’as-tu-vu égoïste, boomer. Encore encré dans les années 90.
Génial, “@c’est décidé !” Voilà un superbe “concentré” qu’il faut absolument envoyer à Sandrine Rousseau ! Cette personne profère à longueur de journée des absurdités, des déclarations cinglantes et sans appel, des intolérances, des diktats dignes de la pire époque de l’inquisition ! Qui se souvient l’avoir entendu prêter l’oreille à un contradicteur, et surtout, écouter ses arguments sans l’agonir de vérités “vertes”, donc définitives et indiscutables ? Qui peut imaginer un jour cette personne aux manettes ? Côté piscines… je n’en ai pas, mais je rêve d’en avoir une un jour. Et ce jour-là, s’il faut régler une taxe, je la réglerai. Mon propos n’est pas ici de dire si l’état utilise correctement l’argent des Français. Notre pays est usé (et une bonne partie des contribuables, non ?) de voir chaque jour des millions d’euros s’envoler parce que des gens fraudent sciemment (sur les piscines, les vérandas, les extensions de maisons, les transformations de garages en studios), divisent un logement insalubre pour louer chacune de ses chambres à une famille, ne déclarent pas un employé, le payent au noir, trichent sur les déclarations de TVA ou d’Urssaf, conduisent sans avoir d’assurance, et/ou sans avoir payé un vrai permis, ne payent jamais leurs amendes, sous-évaluent leurs revenus, payent au lance-pierre des ouvriers (de préférence sans papiers), utilisent des cartes Vitale falsifiées, évacuent leurs sous en Suisse ou à Monaco (combien de footballeurs célèbres et grassement payés payent leurs impôts en France ?), obtiennent des subventions non justifiées… J’arrête là, chacun aura sûrement une proposition de fraude à ajouter ici, à laquelle je n’ai pas pensé.
Ancré svp
Déjà pour construire une piscine il faut demander une autorisation donc ceux qui ne l’on pas fait sont en faute volontairement ou pas mais rares sont ceux qui n’étaient pas au courant. Évidemment quand il faut payer c’est jamais agréable et les tricheurs comme les moutons vont être tondus.peut être même dans le lot on retrouve ceux qui déclaraient pas leur télé mais depuis ils sont en règle
Pour les 5% de PP qui gagnent en bourse, 18% de charges sociales et imposition sur les revenus.
Pour les 95% qui perdent en bourse ?????????
Sinon pour les fonds de pension américains et les banquiers qui gagnent des milliards en bourse en France avec des entreprises boites-aux-lettres dans les Iles Caymans ?
Vos chiffres datent un peu, c’est 5.798% qui gagnent en bourse maintenant, d’après le centre international de recherche boursière. D’ailleurs un collectifs de 1300 économistes ont récemment signés une tribune alertant sur cette brusque montée et le risque qu’elle fait porter sur l’économie.
pas tout à fait, ceux qui des biens immobiliers sont toujours taxés par contre ceux qui ont des actions…
Pour les 5% de PP qui gagnent en bourse, 18% de charges sociales et imposition sur les revenus.
Pour les 95% qui perdent en bourse ?????????
Sinon pour les fonds de pension américains et les banquiers qui gagnent des milliards en bourse en France avec des entreprises boites-aux-lettres dans les Iles Caymans ?
Ou quand l’administration fiscale se félicite d’utiliser des méthodes dignes de la stasi pour traquer les particuliers petits épargnants pour ces sommes dérisoires au demeurant & au regards de l’optimisation et de la fraude fiscale colossale légalisée par l’état et nos personnels politique corrompus pour les gafam et autres grands groupes de nos milliardaires français qui ne payent même pas l’emballage des cacahouètes .
Pas foncièrement étonnant dans un pays dirigé par un président lui même redressé fiscalement pour cet ISF qu’il s’est empressé de supprimer à son accession au pouvoir.
Bon appétit messieurs.
pas tout à fait, ceux qui des biens immobiliers sont toujours taxés par contre ceux qui ont des actions…
ce n est pas parce qu on a une piscine qu on est blindé
c’est vrai on peut avoir la piscine du voisin, mais là c’est une autre histoire..
Oui, la chasse aux fraudeurs doit se faire à tous les niveaux car pour tout fraudeurs ce sont les gens honnêtes qui paient à leur place!
entièrement d’accord avec vous, sur ce genre de sujet il n y a pas état d’âme à avoir, mais j’ai peur qu en France on aime quand même certains voyous plus que d’autres!!
Etrange cette situation où l’on ne parle que de la partie imposition des piscines.
Bizarrement dans l’article et le rapport on ne parle que de redressement fiscal et pas du risque encouru par les propriétaires pour construction d’ouvrage non autorisé.
Logiquement pour faire une piscine (non hors sol) de plus de 10m2 il faut déposer une demande de permis de construire ou de déclaration de travaux et obtenir en retour l’autorisation.
Après les travaux il faut faire une seconde déclaration pour modification de l’assiette fiscale pour le foncier.
Si on simplifiait les choses en ne faisant qu’une seule procédure avant travaux au lieu de 2 aujourd’hui ce serait plus simple non et avec moins de risque de fraude.
sauf que, la fraude à la piscine n’est qu’un manque à gagner pour l’état,
contrairement aux fraudes aux alloc, chomage, secu ect ou là c’est bien de l’escroquerie, de l’argent gaspillé par l’état
l’IA sera-t-elle aussi capable d’identifier ces escrocs ???
incroyable autant de gens qui sont blindés et esquivent le fisc ,ça va rapporter un max car le français est fraudeur!!
il serait bon aussi de rajouter ceux qui ne paient pas les charges sociales ,ceux-là faut taper encore plus fort!!
Oui, la chasse aux fraudeurs doit se faire à tous les niveaux car pour tout fraudeurs ce sont les gens honnêtes qui paient à leur place!
Ou quand l’administration fiscale se félicite d’utiliser des méthodes dignes de la stasi pour traquer les particuliers petits épargnants pour ces sommes dérisoires au demeurant & au regards de l’optimisation et de la fraude fiscale colossale légalisée par l’état et nos personnels politique corrompus pour les gafam et autres grands groupes de nos milliardaires français qui ne payent même pas l’emballage des cacahouètes .
Pas foncièrement étonnant dans un pays dirigé par un président lui même redressé fiscalement pour cet ISF qu’il s’est empressé de supprimer à son accession au pouvoir.
Bon appétit messieurs.
Albert 1954 vous êtes à côté de la plaque, il s’agit de fraudeurs en toute conscience et ne nous faites pas pleurer sur les pauvres épargnants sachant qu’une piscine enterrée coûte souvent plus de 10000€ ceux qui en installent unes doivent payer les taxes auxquelles ils sont soumis. Sinon ils sont des fraudeurs et la chasse à la fraude doit se faire à tous les niveaux (un contrôle fiscal des possesseurs de ces piscines non déclarées serait certainement révélateur).
Ou quand l’administration fiscale se félicite d’utiliser des méthodes dignes de la stasi pour traquer les particuliers petits épargnants pour ces sommes dérisoires au demeurant & au regards de l’optimisation et de la fraude fiscale colossale légalisée par l’état et nos personnels politique corrompus pour les gafam et autres grands groupes de nos milliardaires français qui ne payent même pas l’emballage des cacahouètes .
Pas foncièrement étonnant dans un pays dirigé par un président lui même redressé fiscalement pour cet ISF qu’il s’est empressé de supprimer à son accession au pouvoir.
Bon appétit messieurs.
Dimanche j’organise un barbecue “les pieds dans l’eau” dans ma piscine (déclarée). Au menu, entrecôtes, côtes d’agneau, Saucisses de Toulouse, Sardines et Saumon.
Comme activité foot sur la pelouse ou motocross dans le champ voisin. Je prendrai soin de garer mon Range dans l’allée afin que mes invités puissent stationner leur SUV (dont un Cayenne) ou leur RS6 dans la cour. Un p’tit break ensuite dans mon salon en cuir de buffle pour se détendre devant un 12 ans d’âge puis rebelotte le soir… Seule concession : Accompagnent Riz, Crudités divers, Germes de blé et Quinoa à dispo…. je trierai les dechets…
A la vôtre EELV et Vegans ! Aucune Drag Queen ne sera présente…. la vulgarité n’est pas de mise… Nous n’avons pas les mêmes valeurs.
Étalage banal de m’as-tu-vu égoïste, boomer. Encore encré dans les années 90.
C’est hyper jouissif pour les Français de traquer et taper comme des sourds sur des gens qui ont une piscine et pour laquelle ils ont payé une belle TVA, par contre traquer la fraude sociale un montant de fraude de l’ordre de 25 milliards d’euros VS 700 000 euros pour les piscines, franchement ? On voit bien qu’il faut taper sur les mêmes c’est mieux.
https://www.marianne.net/economie/entre-14-et-50-milliards-la-tres-difficile-estimation-de-la-fraude-aux-prestations-sociales
Donc vous comparez directement 25 milliards qui est une estimations de la fraude globale aux prestations sociales concernant énormément de gens sur des affaires complexes qui prendront longtemps à gérer avec les 700 000€ qui ne concernent qu’un seul département avec une analyse automatique de données libres, peu de cas et un dossier minime?
ce n est pas parce qu on a une piscine qu on est blindé
et si! il y en a qui vivent dans la rue. il faut taxer lourdement ces riches piscinistes
L’humour d’extrême-droite est à votre image , ridicule 😂.´
Si je comprends bien, mon commentaire concernant la traque de la fraude sociale est d’extrême-droite ? En clair dans votre petite tête fraude sociale = étrangers ? Et c’est moi que vous traitez de facho ? Vos aprioris vos stigmatisations sont justes incroyables 🙈
Trop de Français font de l’incivisme un sport: pas de problème pour payer souvent 100000€ pour une piscine, signe clair d’aisance (pour ne pas dire de richesse) mais ils sont outrés de payer des impots. Minable.
Vous devriez vous renseigner sur le prix des piscine, ce n’est en rien un signe de richesse…
incroyable autant de gens qui sont blindés et esquivent le fisc ,ça va rapporter un max car le français est fraudeur!!
il serait bon aussi de rajouter ceux qui ne paient pas les charges sociales ,ceux-là faut taper encore plus fort!!
ce n est pas parce qu on a une piscine qu on est blindé
Si Jadot interdit les piscines, ça fera moins de pognon à se mettre dans les poches….
incroyable autant de gens qui sont blindés et esquivent le fisc ,ça va rapporter un max car le français est fraudeur!!
il serait bon aussi de rajouter ceux qui ne paient pas les charges sociales ,ceux-là faut taper encore plus fort!!
Ah, l’intelligence artificielle… Beau sujet de réflexion.
Toujours à l’attention de Nyima ( 16h02 ).
Sur Google tapez : ” homme qui déclarait 55 enfants à la CAF ” et vous aurez la confirmation de mes dires. (Amen à 15h 47 )
Je ne dis jamais n’importe quoi.
ah je comprends tu as la culture google, remarque ca se voit !
Dimanche j’organise un barbecue “les pieds dans l’eau” dans ma piscine (déclarée). Au menu, entrecôtes, côtes d’agneau, Saucisses de Toulouse, Sardines et Saumon.
Comme activité foot sur la pelouse ou motocross dans le champ voisin. Je prendrai soin de garer mon Range dans l’allée afin que mes invités puissent stationner leur SUV (dont un Cayenne) ou leur RS6 dans la cour. Un p’tit break ensuite dans mon salon en cuir de buffle pour se détendre devant un 12 ans d’âge puis rebelotte le soir… Seule concession : Accompagnent Riz, Crudités divers, Germes de blé et Quinoa à dispo…. je trierai les dechets…
A la vôtre EELV et Vegans ! Aucune Drag Queen ne sera présente…. la vulgarité n’est pas de mise… Nous n’avons pas les mêmes valeurs.
Moi je veux bien venir 🙂
L’humour d’extrême-droite est à votre image , ridicule 😂.´
En cas quoi ce commentaire serait à cataloguer d’extrême droite ??
Si l’on a pas le même raisonnement que le votre, c’est d’extrême droite. Ne serait ce pas un raisonnement extrêmiste justement ?
Un vrai écologiste n’a pas de piscine. Il ne risque rien.
Trop de Français font de l’incivisme un sport: pas de problème pour payer souvent 100000€ pour une piscine, signe clair d’aisance (pour ne pas dire de richesse) mais ils sont outrés de payer des impots. Minable.
C’est hyper jouissif pour les Français de traquer et taper comme des sourds sur des gens qui ont une piscine et pour laquelle ils ont payé une belle TVA, par contre traquer la fraude sociale un montant de fraude de l’ordre de 25 milliards d’euros VS 700 000 euros pour les piscines, franchement ? On voit bien qu’il faut taper sur les mêmes c’est mieux.
https://www.marianne.net/economie/entre-14-et-50-milliards-la-tres-difficile-estimation-de-la-fraude-aux-prestations-sociales
L’humour d’extrême-droite est à votre image , ridicule 😂.´
Mon premier article à l’attention de Nyima 16h02qui me demande des preuves concernant l’homme qui touchait des allocs pour 55 enfants n’est pas paru. Je répète donc !
Preuve : article publié le 09/09/2010 à 8h 11
par “Le Figaro “.
C’est hyper jouissif pour les Français de traquer et taper comme des sourds sur des gens qui ont une piscine et pour laquelle ils ont payé une belle TVA, par contre traquer la fraude sociale un montant de fraude de l’ordre de 25 milliards d’euros VS 700 000 euros pour les piscines, franchement ? On voit bien qu’il faut taper sur les mêmes c’est mieux.
https://www.marianne.net/economie/entre-14-et-50-milliards-la-tres-difficile-estimation-de-la-fraude-aux-prestations-sociales
Toujours à l’attention de Nyima ( 16h02 ).
Sur Google tapez : ” homme qui déclarait 55 enfants à la CAF ” et vous aurez la confirmation de mes dires. (Amen à 15h 47 )
Je ne dis jamais n’importe quoi.
Si vous couvrez la piscine, pas vraiment, non.
je suis bien d’accord : une piscine correctement couverte empêche toute évaporation !
il suffit de la couvrir de 6h du matin à 22h et de se baigner en pleine nuit et la piscine ne pose aucun problème !
Notre pays n’est pas développé. Le développement d’un pays se mesure par rapport au niveau intellectuel de ses citoyens. Nous ne sommes pas développé, nous sommes aisés.
Nous sommes les vaches à lait, ous comme moi
Ok, sauf que l’on ne nous dit pas combien ça coûte, donc quid du retour sur investissement ?
Oups! pardon !
C’est vrai que de parler de rentabilité à la puissance publique, c’est un quasi cas de lèse majesté !
à force d etre presses comme des citrons ,les derniers con-tribuables commencent à prendre le maquis!
et c’est une bonne chose !
j’espère juste qu’ils sont cohérents et prennent le maquis à pied (sans utiliser les routes payées par les impôts) et sans emporter de médicaments (payés par les impôts) !
Ah oui, parce que des humains sont bien sûr capables de trouver toutes ces piscines sur l’image satellite aussi vite que le programme informatique… Et ils vont aussi mesurer à la main et comparer aux cadastre par eux même. C’est peut-être à vous qu’il manque des neurones pour ne pas comprendre que l’enjeu vient de la charge de travail et non de la difficulté de la tâche.
Non mais là c’est décrire l’électricité à un homme du Moyen-age! Sorcellerie! Au bucher!
y doit leur manquer bien des neurones pour avoir besoin d une intelligence artificielle……
Ah oui, parce que des humains sont bien sûr capables de trouver toutes ces piscines sur l’image satellite aussi vite que le programme informatique… Et ils vont aussi mesurer à la main et comparer aux cadastre par eux même. C’est peut-être à vous qu’il manque des neurones pour ne pas comprendre que l’enjeu vient de la charge de travail et non de la difficulté de la tâche.
Pas très compliqué à comprendre que si vous ne déclarez pas, vous êtes hors la loi…
J’ai jamais dit qu’il fallait pas déclarer, il faut des règles, evidemment. Mais pourquoi les gens déclarent souvent pas leur psicine? Parce qu’ils savent qu’on va les taper! On créée des problèmes, et après on vient se taper dans le dos, tout fiers de l’avoir réglé! Ce pays marche sur la tète, et ça sonne creux.
du figaro!
Non, je propose juste de gagner des milliards, pas des petites centaines de milliers qui seront gâchés par ailleurs !!!
Les gens de droite me disent à Gauche, ceux de Gauche à Droite…pas d’inquiétude, j’ai l’habitude de ce manichéisme qui ne fait souvent que démontrer un manque d’intelligence ! !
Les impôts de France ne font de cadeaux à Personne ! Il faut juste ne rien posséder dans ce pays d’assistés et ne pas travailler pour être en place et vivres d’assistanat d’aides sociales et des allocations comptes les filles mères de France avec 630€ Femme isolée avec le reste des aides cela fait environ 1400€ sans bosser , YES .
Mdr . Vue comme cela effectivement, la CAF est le premier employeur de France des filles mères sans emploi et les impôts sont les premiers racketteurs des travailleurs de ce pays 😂.
à force d etre presses comme des citrons ,les derniers con-tribuables commencent à prendre le maquis!
Les impôts de France ne font de cadeaux à Personne ! Il faut juste ne rien posséder dans ce pays d’assistés et ne pas travailler pour être en place et vivres d’assistanat d’aides sociales et des allocations comptes les filles mères de France avec 630€ Femme isolée avec le reste des aides cela fait environ 1400€ sans bosser , YES .
Attendez un peu qu’on établisse une fiscalité basée sur l’indice carbone individuel et la consommation d’eau individuelle de chacun et vous allez voir !
Vos propos sont horribles ! Vous méritez un stage en écocitoyenneté dans la drôme : ça vous fera du bien !!!
L’ecolo gaucho dans toute sa splendeur. Votre seul argument c’est l’enfermement de vos opposants dans des camps de rééducation comme il y en avait en URSS.
Sinon parlons un peu du bilan carbone de vos trottinettes, vélo et voiture électrique….
Parlons du bilan carbone de vos saucisses de toffu et soja importé depuis d’autres continent.
Vive la douce mélodie du V8 et du V12.
Par je suis pour l’inderdiction des ecolos crado en sarouel, ça pollue trop mon univers visuel et olfactif
Ne consomme pas d’eau? l’évaporation ça n’existe pas chez vous ?
Si vous couvrez la piscine, pas vraiment, non.
Quand ils vont découvrir toutes les dépendances non déclarée et les garages qui servent de studios à louer au black , ils vont se gaver les impôts . Plusieurs voisins de ma rue ont des garages studios et garent leur véhicules dehors entre deux poteaux devant leur portails .
à force d etre presses comme des citrons ,les derniers con-tribuables commencent à prendre le maquis!
Quand ils vont découvrir toutes les dépendances non déclarée et les garages qui servent de studios à louer au black , ils vont se gaver les impôts . Plusieurs voisins de ma rue ont des garages studios et garent leur véhicules dehors entre deux poteaux devant leur portails .
vous allez essuyer les foudres de l ecolo militante cendrine rousso qui nous fait preuve chaque semaine de son intelligence……..naturelle!!
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