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Statuant en référé, le tribunal administratif de Nice a annulé la mise à l’écart de Marc Belvisi, chassé du syndicat en charge de la distribution de l’eau – le Sievi.
Sur le papier, cela ressemble à un mauvais remake de David contre Goliath. Avec Marc Belvisi, maire du village de Pierrefeu (335 âmes) dans le rôle du fils d’Isaï, à la tête d’une “fronde” – celle d’une poignée d’élus de l’arrière-pays. Et Charles Ange Ginésy, patron du Département 06, dans l’armure du géant philistin.
Le premier vient d’obtenir gain de cause contre le second devant le tribunal administratif de Nice.
À l’origine de leur contentieux, un projet de fusion de deux organismes en charge de la distribution d’eau potable: le Sievi (Syndicat intercommunal de l’Estéron et du Var inférieurs) et la Reeam (régie des eaux Alpes d’Azur et Mercantour), dépendant du Smiage (Smiage: Syndicat mixte pour les inondations, l’aménagement et la gestion de l’eau maralpin., ndlr).
“En janvier dernier, lorsque ce sujet a été évoqué, on m’a précisé que ce rapprochement n’était qu’un assemblage des deux structures, assure Marc Belvisi, président du Sievi. Mais, peu après, le Smiage a commandé un audit dont l’objectif évident était la dissolution de notre syndicat, la récupération de ses ressources, de son patrimoine, de ses unités de production et de son usine à Bouyon qui alimente plus de 50.000 personnes!”
En contrepartie? “On nous a promis une bonification des subventions du Département”, ricane l’édile.
Le 17 juin, le comité syndical du Smiage, présidé par Charles Ange Ginésy, met aux voix une délibération approuvant le “transfert des compétences” du Sievi vers la Reaam. Ce texte est approuvé par deux des trois membres – sur trente – autorisés à voter.
Bien qu’il ne s’agisse que d’une position de principe, explicitement soumise à l’accord des délégués du Sievi réunis quatre jours plus tard (au cours des débats, Charles Ange Ginésy indique que “le Sievi se réunira et décidera de valider ou non notre délibération”. À défaut, précise-t-il, “cette fusion ne se fera pas”. Le texte de la délibération précise également que le transfert de compétences se fera “sous réserve d’une délibération [du Sievi] lors de son prochain conseil syndical”., ndlr), ce scrutin est perçu comme une déclaration de guerre par Belvisi. Dans un mail furibard adressé à Ginésy, il dénonce une “dissolution de fait” de son syndicat et exige le retrait de la délibération du Smiage – sans résultat.
Le 21 juin, le Sievi refuse de se saborder par douze voix contre quatre.
Fin de l’histoire? Que nenni. Le 29 août, Charles Ange Ginésy, cette fois sous sa casquette de président de la Communauté de communes Alpes d’Azur (CCAA), retire leurs délégations à trois maires pour “perte de confiance”: Denise Leiboff (Lieuche), Roger Ciais (Touët-sur-Var) et… Marc Belvisi. Les attributions du maire de Pierrefeu – eau et assainissement – reviennent à Vincent Giobergia, premier magistrat d’Ascros.
“Après cela, le tour était joué, grince l’édile. Il suffisait de me remplacer en tant que représentant de la CCAA au Sievi, ce qui fut acté au conseil communautaire du 5 septembre. N’étant plus membre du Sievi, je ne pouvais plus le présider, ni m’opposer à sa dissolution.”
Problème: Ascros ne fait pas partie de la liste des communes de la CCAA adhérentes du Sievi. “ Vincent Giobergia ne peut donc y siéger en tant que délégué titulaire”, assure Marc Belvisi, doigt pointé sur les statuts du syndicat.
Cet argument a été entendu, le 12 octobre, par le tribunal administratif de Nice. Le juge des référés estime qu’il existe “un doute sérieux quant à la légalité de la délibération [du 5 septembre].” Son exécution a été “suspendue”.
En l’état, la fusion des syndicats semble au point mort. Le maire de Pierrefeu reste à la tête du Sievi. Quant à Charles Ange Ginésy, il préfère réserver ses commentaires “tant que l’affaire n’aura pas été jugée au fond”.
Pourquoi tant de haine? Dans l’entourage de Charles Ange Ginésy, on laisse entendre que Marc Belvisi se bat d’abord pour préserver ses indemnités de président du Sievi (709,67 euros net mensuels). Ou pour “se venger” de n’avoir pas pu imposer son candidat, Abdel Aïssou, face au LR Jean-Marc Macario lors des dernières législatives, dans la 2e circonscription des Alpes-Maritimes – remportée in fine par Lionel Tivoli (RN).
L’intéressé, lui, se dit simplement “excédé” par les “manœuvres politiciennes” du patron du Département.
“Je suis un enfant de Pierrefeu et j’ai mon village au cœur, assure-t-il. Aujourd’hui, par ses décisions, Charles Ange Ginésy pénalise avant tout les habitants de Pierrefeu. C’est pour eux que je me bats.”
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